Conditions d'utilisation

Objet

Les présentes conditions encadrent l'accès et l'utilisation de Sillonnette, cahier pédagogique gratuit sur les bases de l'agronomie et du jardin, accompagné d'un annuaire de sites français édité par MLJ.

Accès au service

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à internet. L'éditeur peut interrompre ou modifier le service à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance.

Nature des contenus

Sillonnette ne vend aucun produit et n'intervient dans aucune transaction. Les leçons et les calculettes ont une vocation pédagogique et les résultats restent indicatifs, sans conseil agronomique personnalisé. L'annuaire a une vocation informative : il présente des sites indépendants rangés par rayon. La présence d'un site dans l'annuaire ne constitue ni une garantie ni une recommandation contractuelle.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Il ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers ni des relations commerciales nouées avec eux.

Intégration des calculettes

Les calculettes peuvent être affichées sur un autre site grâce au code d'intégration fourni sur chaque page de calculette, gratuitement, à condition de laisser visible le lien « Propulsé par Sillonnette ». L'éditeur peut modifier ou retirer une page intégrable à tout moment. Les résultats restent indicatifs.

Propriété intellectuelle

Les leçons, les exercices et la structure du site restent la propriété de MLJ. Les citations courtes avec lien vers la page d'origine sont autorisées.

Demande de modification ou de retrait

Le titulaire d'un site référencé peut demander la correction ou le retrait de sa fiche en contactant l'éditeur via les moyens indiqués dans les mentions légales.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Paris, sous réserve des règles impératives applicables.